CONDITIONS DE VENTE et informations utiles :
1…La tarification : Les prix affichés sur ce site s'entendent Toutes Taxes Comprises.
Le montant total des pièces commandées (moulures Maderina®, trumeaux, anges, consoles) s'affiche en ExWorks (sorti atelier) c’est-à-dire que le transport est en supplément:
Le coût forfaitaire du transport est de 10 Euros pour les pays de la C.E.E.
Le coût forfaitaire du transport est de 20 Euros pour toutes les autres destinations hors C.E.E.
et ce, quelque soit le nombre d'articles que vous commandiez (1 ou plusieurs pièces en quantité non limitée).
Lors de la facturation, le prix du transport s’ajoute au montant des articles commandés une fois choisie votre zone de livraison.
2...Passer commande :
b-Vous sélectionnez votre zone pour la livraison des articles commandés.
3…Conditions de paiement:
Une fois les articles et la zone de livraison sélectionnés, apparaît le total à régler(articles+ transport +Taxes ) : Cliquez sur le lien “Paypal”où vous sont exposées les options et modalités de réglement.
Dès que vous avez validé votre commande et son paiement, le détail de celle-ci nous est transmis et dès que Paypal (service bancaire internationnal)nous adresse l’avis de réception de votre paiement interbancaire, votre commande est confirmée: nous vous adressons la facture acquitée correspondant à celle-ci.
Les éléments décoratifs sont alors ajoutés au planning des fabrications et l’élaboration des trumeaux et/ou pièces débute dès que le montant est crédité sur le compte Paypal pré-cité.
4...Délai de faisabilité à compter de la réception du règlement: 2 semaines pour les pièces décoratives en Maderina® + durée du transport (variant selon les zones de livraison = environ 1 semaine).
DROIT DE RETRACTATION :
Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article non conforme, demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Avant de nous retourner votre produit, Vous devez disposer de votre numéro d'accord de retour.
Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d’origine, et non usagé ou non personnalisé.
PROCEDURE DE RETOUR :
- Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour prévenir http://www.new-antique.com de votre souhait de nous retourner le produit non conforme à la commande. - Pour effectuer un retour vous devez faire une demande auprès de http://www.new-antique.com afin de vous voir attribuer un numéro de retour. - Tout retour ne bénéficiant pas de son numéro ne sera pas accepté par nos services.
- Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge.
- Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine et emballage initial avec une copie de la facture d'achat. Si les articles retournés sont abîmés, endommagés ou salis par le client, ils ne sont pas repris.
- Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 30 jours après la réception des produits par nos soins.
- Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.
DESCRIPTION DES PRODUITS :
Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait.
DISPOSITIONS INFORMATIQUES ET LIBERTES :
A tout moment, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi "Informatiques et Libertés "du 6 Janvier 1978).
LIVRAISONS :
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’acheminement de votre commande.
Le dépassement du délai de livraison ne peut donner lieu à aucune annulation de commande, à aucune réduction, ni à aucun versement au titre de dommages et intérêts.
PAIEMENT SECURISE - CONTROLE ANTI FRAUDES :
PAIEMENT SECURITE PAR CB via Paypal:
Le service de paiement sécurisé de http://www.new-antique.com est assuré par le site http://www.paypal.com .Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Aucun membre du personnel de http://www.new-antique.com n’a accès à ces coordonnées. Elles vous seront donc demandées lors de chaque transaction sur notre site. Services de livraison
- L’adresse de livraison (qui peut-être différente de l’adresse de facturation) doit être exacte et mentionner toutes les précisions nécessaires à une bonne livraison ;
- Pour une livraison sur rendez-vous, le Client doit clairement préciser un numéro de téléphone fixe et/ou de portable auquel il est facilement joignable ;
- Pour une livraison de matériel encombrant, il est de la responsabilité du Client de s’assurer des conditions d’accessibilité du lieu, de l’étage ou de la pièce de livraison et d’en informer http://www.new-antique.com et le transporteur lors de la prise de rendez-vous. Si la livraison ne pouvait être effectuée pour des raisons d’accessibilité, http://www.new-antique.com ne saurait en être tenu pour responsable. - Une erreur d'adresse de livraison, de lieu de livraison, d'accessibilité du lieu, de numéro de téléphone pour la prise de rendez vous, d'absence du Client au rendez-vous fixé, ou tout autre problème entrainant la nécessité d'effectuer une nouvelle livraison pourra faire l'objet d'une facturation aux frais réels de la nouvelle livraison, le paiement de ces frais additionnels acquités par le Client permettra la nouvelle livraison.
- Colis endommagés
Le Client se doit de contrôler devant le transporteur l’état du colis et d'émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En l’absence de réserve, le Produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l’objet de contestation. Le Client devra également notifier ses réserves sans délai à http://www.new-antique.com par courrier électronique (photographies numériques à l'appui) afin que http://www.new-antique.com puisse prendre les mesures nécessaires auprès de la compagnie de transport. En cas d'absence de réserve à la livraison et de notification immédiate à http://www.new-antique.com , aucun recours ne sera recevable. - Grèves-retards - pertes-
En cas de grève, retard ou perte relevant du fait des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, http://www.new-antique.com mettra tous les moyens en œuvre pour informer le Client de l'état de l'expédition de son colis, mais ne pourra être tenue pour responsable des faits occasionnés lors de l'acheminement des colis par les compagnies de transport et services postaux. Territorialité et loi applicable
Dans le cas où le Client est un professionnel effectuant sa commande dans le cadre de son activité professionnelle, l’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les Parties, sera donnée aux tribunaux compétents de Valencia -Espagne .
N’hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.
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Nous nous tenons à votre disposition et vous remercions pour votre attention,
A très bientôt,
L´Equipe de New-Antique
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